EOHS Term
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Terminological database
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Chantier de bâtiment
Domaine: Santé et sécurité au travail => Lieux et équipements de travail => Chantiers
Indicatif de grammaire
Syntagme nominal
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Tout lieu où sont exécutés des travaux de bâtiment ou de génie civil concourant à la réalisation d'un même objectif. Les chantiers doivent temporaires et non permanents.
Source définition
Circulaire DRT n° 96- 5 du10 avril 1996
Législation européenne
Directive 92/57/CEE
Législation française
Code du Travail
Corrélats
Schéma conceptuel
It
En
De