EOHS Term
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Terminological database
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Equipement de travail
Domaine: Santé et sécurité au travail => Lieux et équipements de travail
Indicatif de grammaire
Syntagme nominal
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Toute machine, appareil, outil ou installation, utilisé au travail. Les équipements de travail doivent être conçus et construits de façon que leur mise en place, leur utilisation, leur réglage, leur maintenance, dans des conditions conformes à leur destination, n'exposent pas les personnes à un risque d'atteinte à leur sécurité ou leur santé.

Obligations de l'employeur Le chef d'établissement doit informer de manière appropriée les travailleurs chargés de la mise en oeuvre ou de la maintenance des équipements de travail:
1) des conditions d'utilisation ou de maintenance de ces équipements de travail;
2) des instructions ou consignes les concernant;
3) de la conduite à tenir face aux situations anormales prévisibles;
4) des conclusions tirées de l'expérience acquise permettant de supprimer certains risques.
Il doit également informer tous les travailleurs de l'établissement des risques les concernant, dus, d'une part, aux équipements de travail situés dans leur environnement immédiat de travail, même s'ils ne les utilisent pas personnellement, d'autre part, aux modifications affectant ces équipements.
La formation à la sécurité dont bénéficient les travailleurs chargés de la mise en oeuvre ou de la maintenance des équipements de travail doit être renouvelée et complétée aussi souvent qu'il est nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements de travail dont ces travailleurs ont la charge.
Source définition
Directive 89/655/CEE; art. L233-5, R233-2 à R233-13 du Code du Travail
Législation européenne
Directives 89/391/CEE, 89/655/CEE
Législation française
Code du Travail, artt. L233-5 et suiv, R233-1 à R233-13
Contenant
Schéma conceptuel
It
En
De