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Database terminologico
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Agent chimique
Domaine: Santé et sécurité au travail => Facteurs de risque
Indicatif de grammaire
Syntagme nominal
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Tout élément ou composé chimique, seul ou mélangé, tel qu'il se présente à l'état naturel ou tel qu'il est produit, utilisé ou libéré, notamment sous forme de déchet, du fait d'une activité professionnelle, qu'il soit ou non produit intentionnellement et qu'il soit ou non mis sur le marché.
Source définition
Art. 2 Directive 98/24/CEE
Législation européenne
Directives 89/391/CEE, 98/24/CEE
Législation française
Code du Travail
Contenant
Corrélats
Schéma conceptuel
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En
De