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Database terminologico
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Machine
Domaine: Santé et sécurité au travail => Lieux et équipements de travail
Indicatif de grammaire
Substantif
Notes de grammaire
Féminin singulier
Définition
Un ensemble de pièces ou d'organes liés entre eux dont au moins un est mobile et, le cas échéant, d'actionneurs, de circuits de commande et de puissance réunis de façon solidaire en vue d'une application définie telle que notamment la transformation, le traitement ou le conditionnement de matériaux et le déplacement de charges avec ou sans changement de niveau.
Sont aussi considérés comme étant des machines a) un ensemble de machines qui, afin de concourir à un même résultat, sont disposées et commandées de manière à être solidaires dans leur fonctionnement, b) un équipement interchangeable destiné à être assemblé à une machine ou à une série de machines différentes ou à un tracteur par l'utilisateur lui-même, en vue d'en modifier la fonction, dans la mesure où cet équipement n'est pas une pièce de rechange ou un outil.
Source définition
Art. R233-83 du Code de Travail
Législation européenne
Directives 89/392/CEE, 91/368/CEE, 98/37/CEE
Législation française
Code de Travail
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Schéma conceptuel
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