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Database terminologico
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Panneau
Domaine: Santé et sécurité au travail => Mesures de prévention
Indicatif de grammaire
Substantif
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Signal qui, par la combinaison d'une forme géométrique, de couleur et d'un symbole ou pictogramme, fournit une indication déterminée.
La forme et les couleurs des panneaux varient en fonction de leur objet spécifique. Les pictogrammes doivent être aussi simples que possible sans détails inutiles à la compréhension. Les panneaux peuvent comporter un panneau additionnel. Les panneaux sont constitués d'un matériau résistant le mieux possible aux chocs, aux intempéries et aux agressions dues au milieu ambiant. Les dimensions ainsi que les caractéristiques colorimétriques et photométriques des panneaux doivent garantir une bonne visibilité et compréhension de ceux-ci. Les panneaux sont installés, en principe, à une hauteur et selon une position appropriées par rapport à l'angle de vue, compte tenu d'éventuels obstacles, soit à l'accès à une zone pour un risque général, soit à proximité immédiate d'un risque déterminé ou de l'objet à signaler, et dans un endroit bien éclairé et facilement accessible et visible. En cas de mauvaises conditions d'éclairage naturel, des couleurs phosphorescentes, des matériaux réfléchissants ou un éclairage artificiel doivent être, selon le cas, utilisés. Un panneau doit être enlevé lorsque la situation le justifiant disparaît.
Source définition
Annexe 1, 2 Arrêté du 4 novembre 1993
Législation européenne
Directive 92/58/CEE
Législation française
Arrêté du 4 novembre 1993
Contenant
Contenu dans
Schéma conceptuel
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