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Database terminologico
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Substance (Fr)
Domaine: Santé et sécurité au travail => Facteurs de risque
Indicatif de grammaire
Substantif
Notes de grammaire
Féminin singulier
Définition
Elément chimique et ses composés tel qu'il se présente à l'état naturel ou tel qu'il est obtenu par tout procédé de production contenant éventuellement tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit et toute impureté résultant du procédé, à l'exclusion de tout solvant pouvant être séparé sans affecter la stabilité de la substance ni modifier sa composition.
Source définition
Art. R231-51du Code du Travail
Législation européenne
Directives 67/548/CEE, 92/32/CEE
Législation française
Code du Travail
Contenant
Corrélats
Schéma conceptuel
It
En
De